16/07/2026 12:00
EQUIPEMENTSVL2026
AMENAGEMENTS ET EQUIPEMENTS « SAPEURS-POMPIERS » DE VEHICULES LEGERS
Aménagements et les équipements « Sapeurs-Pompiers » de véhicules légers.Procédure adaptée (ouverte) soumise aux dispositions de l’article L.2123-1 du Code de la Commande Publique.Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec un maximum, en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum sur la totalité de la durée de l’accord cadre ( période initiale et éventuelles reconductions comprises) est fixé à 210 000€ HT. L’accord cadre est conclus pour une durée d’un an à compter de sa notification et est éventuellement reconductible deux fois un an.
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SIS du Haut-Rhin
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A4C - SIS du Haut-Rhin
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Annonce de consultation
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Procédure adaptée
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Adresse de retrait des dossiers :
Adresse de dépôt des offres :
Lieu d'ouverture des plis :
Prix d'acquisition des plans :
0,00 MAD
Echantillons demandés :
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Contact Administratif :
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