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Identification de la séance
Date :
Lieu :
Salle :
Commission :
Statut :
Invités permanents :
Agent(s) / Elu(s) :
Intervenant(s) externe(s) :
Détail
Référence
:
Objet
:
Type de procédure
:
--- Tous les types de procédure ---
Appel d'offres ouvert
Appel d'offres restreint - Candidature
Appel d'offres restreint - Offre
Procédure adaptée < 90 k EUR HT
Procédure adaptée > 90 k EUR HT
Procédure simplifiée
Procédure adaptée spécifique article 30 < 90 k EUR HT
Procédure simplifiée
Procédure adaptée spécifique article 30 > 90 k EUR HT
Procédure simplifiée
Concours ouvert
Concours restreint - Candidature
Concours restreint - Offre
Dialogue compétitif - Candidature
Dialogue compétitif - Offre
Procédure Autre
Marché négocié
Accord-Cadre - 1 Sélection des Attributaires (obsolète)
Procédure de passation des marchés subséquents
Système d'Acquisition Dynamique
Procédure de passation des marchés spécifiques
Procédure simplifiée
Procédure simplifiée
Procédure simplifiée
Procédure simplifiée
Procédure simplifiée
Procédure simplifiée
Procédure simplifiée
Catégorie principale
:
--- Toutes les catégories ---
Travaux
Fournitures
Services
Service gestionnaire
:
Service associé
:
Date de mise en ligne :
( jj/mm/aaaa )
Date et heure de clôture :
( jj/mm/aaaa )
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